Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CAPVERN
Numéro de dépôt :
1016760
Date de dépôt :
10/05/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque CAPVERN
Déposée le 10 mai 1977 par UNION TEXTILE EUROPEENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CAPVERN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CAPVERN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1016760.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CAPVERN est expirée depuis le 10 mai 1987.
UNION TEXTILE EUROPEENE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-028